32307_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAVIE"


Informations

Nom du document DU_32307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAVIE
Maillage 32307 PAVIE
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2025 à 15:56
Publié le 19/05/2025 à 15:29
Mis à jour le 19/05/2025 à 15:29
Statut
Version 17
Nom de l'archive 32307_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75d87c710cffed41726e4560b9dbed18
Producteur Maire de Pavie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAVIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5346964,43.583794,0.6366972,43.6270975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32307_procedure_20250410.pdf Procédure
32307_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
32307_rapport_2_20250410.pdf Partie 2
32307_rapport_3_20250410.pdf Partie 3
32307_rapport_4_20250410.pdf Partie 4
32307_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32307_prescription_surf_02_00_20250410.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
32307_prescription_surf_05_20250410.pdf Emplacement réservé
32307_prescription_surf_07_20250410.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
32307_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
32307_reglement_graphique_0_20250410.pdf Tableau d’assemblage
32307_info_lin_99_00_1_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
32307_info_surf_02_00_20250410.pdf Zone d'aménagement concerté
32307_info_surf_14_00_20250410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
32307_info_surf_19_00_1_20250410.pdf Info surf 19 00 1
32307_info_surf_19_00_2_20250410.pdf Info surf 19 00 2
32307_info_surf_32_00_20250410.pdf Secteur de taxe d'aménagement
32307_info_surf_99_00_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
32307_liste_annexes_20250410.pdf Liste annexes
32307_liste_sup_1_20250410.pdf Liste sup 1
32307_liste_sup_2_20250410.pdf Liste sup 2
32307_plan_sup_20250410.pdf Plan sup
32307_oap_20250410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Pavie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-pavie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grand-auch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.