74080_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CLUSAZ"


Informations

Nom du document DU_74080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CLUSAZ
Maillage 74080 LA CLUSAZ
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 08:37
Publié le 29/01/2024 à 15:32
Mis à jour le 29/01/2024 à 15:32
Statut
Version 14
Nom de l'archive 74080_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75e8c83364bf66a0f6edfc4799d8f96a
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CLUSAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.3998596,45.8609144,6.5309563,45.9352177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74080_procedure_20231221.pdf Procédure
74080_rapport_1_20231221.pdf Partie 1
74080_rapport_20231221.pdf Rapport
74080_rapport_2_20231221.pdf Partie 2
74080_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74080_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
74080_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
74080_annexe_graphique_20231221.pdf Annexe graphique
74080_annexe_isolement_acoustique_202231221.pdf Annexe isolement acoustique
74080_annexe_sanitaire_20231221.pdf Annexe sanitaire
74080_annexe_sup_20231221.pdf Annexe sup
74080_annexe_zone_publicite_20231221.pdf Annexe zone publicite
74080_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP
74080_orientations_amenagement_2_20231221.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.