37219_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENOUPH"



Informations

Nom du document DU_37219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENOUPH
Maillage 37219 SAINT-GENOUPH
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 17:52
Publié le 11/06/2025 à 14:11
Mis à jour le 11/06/2025 à 14:11
Statut
Version 6
Nom de l'archive 37219_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75ea7b83c7859563419fd7a8291de2cc
Producteur ATU37

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENOUPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37219
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4841093,47.342389,0.6095674,47.3831343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37219_procedure_20250512.pdf Procédure
37219_rapport_1_20181022.pdf Partie 1
37219_rapport_2_20181022.pdf Partie 2
37219_rapport_3_20181022.pdf Partie 3
37219_rapport_4_20181022.pdf Partie 4
37219_padd_20181022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37219_reglement_20181022.pdf Règlement écrit
37219_reglement_graphique_0_20181022.pdf Tableau d’assemblage
37219_reglement_graphique_1_20181022.pdf Règlement graphique 1
37209_liste_sup_20181022.pdf Liste sup
37219_annexes_sanitaires_20181022.pdf Annexes sanitaires
37219_info_lin_aep_20181022.pdf Info lin aep
37219_info_lin_ep_20181022.pdf Info lin ep
37219_info_lin_eu_20181022.pdf Info lin eu
37219_info_surf_04_dpu_20181126.pdf Info surf 04 dpu
37219_info_surf_14_00_20250512.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37219_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37219_info_surf_unesco_20181022.pdf Info surf unesco
37219_plan_sup_20181022.pdf Plan sup
37219_ppri_20180122.pdf Ppri
37219_orientations_amenagement_20181022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ATU37
Téléphone : Aucun
Courriel : geourba@atu37.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.