72138_PLU_20071128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNAY-SUR-SARTHE"


Informations

Nom du document DU_72138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNAY-SUR-SARTHE
Maillage 72138 FRESNAY-SUR-SARTHE
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2018 à 16:10
Publié le 25/09/2018 à 17:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72138_PLU_20071128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75f4f8465a2ddaf912a64a3e04350d48
Producteur Mairie Fresnay-sur-Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNAY-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0058710901856457,48.275796075345355,0.0380877407069852,48.29165442127107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG 19 avril 2013 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72138_padd_20071128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72138_prescription_lin_07_1_20071128.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_prescription_lin_99_1_20071128.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72138_prescription_lin_99_2_20071128.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72138_prescription_lin_99_3_20071128.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72138_prescription_pct_07_1_20071128.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_prescription_pct_07_2_20071128.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_prescription_pct_07_3_20071128.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_prescription_surf_02_1_20071128.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72138_prescription_surf_05_1_20071128.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72138_prescription_surf_07_1_20071128.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_prescription_surf_07_2_20071128.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72138_rapport_20071128.pdf Rapport
72138_reglement_20071128.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Fresnay-sur-Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fresnay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fresnay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.