95151_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVRY"



Informations

Nom du document DU_95151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUVRY
Maillage 95151 CHAUVRY
Source Inconnue
Téléversé le 18/02/2020 à 12:46
Publié le 19/02/2020 à 11:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95151_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75ffc0a89bf21bb8767d173f4c3cebad
Producteur Ville de Chauvry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.252792272054339,49.03628869134566,2.2848579342459936,49.07533406216843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95151_info_lin19_02_20191212.pdf Info lin19 02
95151_liste_annexes_20191212.pdf Liste annexes
95151_liste_sup_20191212.pdf Liste sup
95151_orientations_amenagement_20191212.pdf OAP
95151_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95151_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
95151_procedure_20191212.pdf Procédure
95151_rapport_1_20191212.pdf Partie 1
95151_rapport_2_20191212.pdf Partie 2
95151_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
95151_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Chauvry
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.chauvry@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.chauvry@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.