62215_PLU_20211222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CARVIN"


Informations

Nom du document DU_62215
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CARVIN
Maillage 62215 CARVIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 09:07
Publié le 16/05/2022 à 16:21
Mis à jour le 16/05/2022 à 16:21
Statut
Version 22
Nom de l'archive 62215_PLU_20211222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-762a6fcd272a4783108eff44c990df46
Producteur Mairie de Carvin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/05/2022.
Emprise [2.9091272,50.467891,2.9940494,50.5126491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62215_procedure_20211222.pdf Procédure
62215_rapport_20221221.pdf Rapport
62215_padd_20211222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62215_reglement_20211222.pdf Règlement écrit
62215_reglement_graphique_20211222.pdf Règlement graphique
62215_SUP_gaz_20211222.pdf SUP gaz
62215_annexes_sanitaires_20211222.pdf Annexes sanitaires
62215_prescription_surf_05_20211222.pdf Emplacement réservé
62215_risques_20211222.pdf Risques
62215_servitudes_obligations_20211222.pdf Servitudes obligations
62215_Orientations_amenagement_20211222.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carvin
Téléphone : Aucun
Courriel : patrick.szalecki@carvin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : patrick.szalecki@carvin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.