31042_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNERES-DE-LUCHON"


Informations

Nom du document DU_31042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNERES-DE-LUCHON
Maillage 31042 BAGNERES-DE-LUCHON
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 14:04
Publié le 21/05/2026 à 14:27
Mis à jour le 21/05/2026 à 14:27
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 31042_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-76366d833124f1f30072bf28649d5489
Producteur MAIRIE DE BAGNERES DE LUCHON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNERES-DE-LUCHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31042
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5703757,42.6895638,0.6844715,42.8096143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31042_procedure_20190830.pdf Procédure
31042_procedure_20201221.pdf Procédure
31042_procedure_20260428.pdf Procédure
31042_rapport_1_20190830.pdf Partie 1
31042_rapport_2_20201221.pdf Partie 2
31042_rapport_3_20260428.pdf Partie 3
31042_padd_20151211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31042_reglement_20260428.pdf Règlement écrit
31042_reglement_graphique_20260428.pdf Règlement graphique
31042_prescription_surf_05_1_20151211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31042_prescription_surf_19_20151211.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
31042_schema_assainissement_20151211.pdf Schema assainissement
31042_tableau_SUP_20151211.pdf Tableau SUP
31042_orientations_amenagement_20151211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BAGNERES DE LUCHON
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@mairie-luchon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE BAGNERES DE LUCHON
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@mairie-luchon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.