34307_PLU_20210526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SUSSARGUES"


Informations

Nom du document DU_34307
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SUSSARGUES
Maillage 34307 SUSSARGUES
Téléversé le 18/08/2021 à 09:39
Publié le 18/08/2021 à 11:34
Mis à jour le 18/08/2021 à 11:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34307_PLU_20210526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-763e20499abb743705fe9cc2684416cf
Producteur Mairie - Sussargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUSSARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/08/2021.
Emprise [3.963208,43.6945926,4.0135889,43.7263973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34307_procedure_20210526.pdf Procédure
34307_rapport_1_20210526.pdf Partie 1
34307_rapport_2_20210526.pdf Partie 2
34307_padd_20210526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34307_prescription_surf_02_00_20210526.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34307_prescription_surf_05_00_20210526.pdf Emplacement réservé
34307_reglement_20210526.pdf Règlement écrit
34307_reglement_graphique_0_20210526.pdf Tableau d’assemblage
34307_reglement_graphique_1_20210526.pdf Règlement graphique 1
34307_info_lin_19_01_1_20210526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34307_info_lin_19_01_2_20210526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34307_info_lin_19_01_3_20210526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34307_info_surf_02_00_20210526.pdf Zone d'aménagement concerté
34307_info_surf_04_00_20210526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34307_info_surf_05_00_20210526.pdf Zone d'aménagement différé
34307_info_surf_14_00_20210526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34307_info_surf_19_01_20210526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34307_info_surf_30_00_20210526.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34307_info_surf_99_00_20210526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34307_liste_sup_20210526.pdf liste sup
34307_plan_sup_20210526.pdf plan sup
34307_sommaire_20210526.pdf sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Sussargues
Téléphone : 04 67 87 42 70
Courriel : mairie@sussargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Sussargues
Téléphone : 04 67 87 42 70
Courriel : mairie@sussargues.fr