09071_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADARCET"


Informations

Nom du document DU_09071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADARCET
Maillage 09071 CADARCET
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 10:57
Publié le 26/03/2026 à 16:01
Mis à jour le 26/03/2026 à 16:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 09071_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7667d438a8ab7537bae766dd5dfb9dd9
Producteur Commune de CADARCET
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADARCET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09071
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4821612,42.9910552,1.5217681,43.0432533]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
09071_20101015_delib_prescription_R_20260223.pdf Délibération de prescription
09071_20260223_delib_approbation_R_20260223.pdf Délibération d’approbation
09071_procedure_20260223.pdf Procédure
09071_20260223_rapport_R_1_20260223.pdf 20260223 rapport R 1
09071_20260223_rapport_R_2_20260223.pdf 20260223 rapport R 2
09071_20260223_rapport_R_rnt_20260223.pdf 20260223 rapport R rnt
09071_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09071_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
09071_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
09071_info_lin_99_00_20260223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
09071_info_surf_19_01_1_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
09071_info_surf_19_01_2_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
09071_info_surf_19_01_3_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
09071_info_surf_43_00_20260223.pdf Secteur d’obligation légale de débroussaillement (OLD) en prévention des incendies
09071_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
09071_oap_18_02_20260223.pdf OAP 18 02
09071_oap_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CADARCET
Téléphone : Aucun
Courriel : ecole-cadarcet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de CADARCET
Téléphone : Aucun
Courriel : ecole-cadarcet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.