35060_PLU_20211102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE DU LOU DU LAC"


Informations

Nom du document DU_35060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
Maillage 35060 LA CHAPELLE DU LOU DU LAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2022 à 09:54
Publié le 04/08/2022 à 10:21
Mis à jour le 01/10/2024 à 11:50
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 35060_PLU_20211102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-766ed360d1cbb63da685fa14315604f1
Producteur Mairie de La Chapelle-du-Lou-du-Lac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE DU LOU DU LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2022.
Emprise [-2.0190533,48.1897969,-1.9669507,48.2358114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Chapelle-du-Lou-du-Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lachapelleduloudulac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Chapelle-du-Lou-du-Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lachapelleduloudulac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35060 LA CHAPELLE DU LOU DU LAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA CHAPELLE DU LOU DU LAC a approuvé une procédure de modification n°1 le 16 septembre 2024.

      35060_PLU_M1_20240916  
35060_20240916_delib_approbation_M1_20240916.pdf