12234_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR"



Informations

Nom du document DU_12234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
Maillage 12234 SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
Source Inconnue
Téléversé le 11/06/2019 à 09:31
Publié le 12/06/2019 à 09:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12234_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-767379f302b162bd574b2e7f528afbdc
Producteur MAIRIE DE SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.388322916605839,44.157422595260066,2.5558286163294306,44.24873270177143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12234_assainissement_20190328.pdf Assainissement
12234_contraintes_20190328.pdf Contraintes
12234_droit_preemtion_urbain_20190328.pdf Droit preemtion urbain
12234_eau_potable_20190328.pdf Eau potable
12234_liste_sup_20190328.pdf Liste sup
12234_ordures_menageres_20190328.pdf Ordures menageres
12234_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP
12234_padd_20190328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12234_pdipr_randonnees_20190328.pdf Pdipr randonnees
12234_plomb_termites_20190328.pdf Plomb termites
12234_procedure_20190328.pdf Procédure
12234_rapport_1_20190328.pdf Partie 1
12234_rapport_2_20190328.pdf Partie 2
12234_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
12234_reglement_graphique_20190328.pdf Règlement graphique
12234_taxe_amenagement_20190328.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stejuliette@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stejuliette@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.