49194_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZE-MILON"


Informations

Nom du document DU_49194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZE-MILON
Maillage 49194 MAZE-MILON
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 11:16
Publié le 20/10/2025 à 14:50
Mis à jour le 20/10/2025 à 14:50
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 49194_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-768760809a8e199ea5e80090c05636d0
Producteur Mairie de Mazé-Milon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZE-MILON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49194
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.33255,47.4216178,-0.2244881,47.5209799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49194_procedure_20250929.pdf Délibération d'approbation
49194_rapport_1_20250929.pdf Rapport de présentation Tome 1 - Diagnostic
49194_rapport_2_20250929.pdf Rapport de présentation - Tome 2 - Diagnostic écologique des parcelles potentiellement ouvertes à l’urbanisation
49194_rapport_3_20250929.pdf Rapport de présentation - Tome 3 Volet justifications et évaluation environnementale
49194_rapport_4_20250929.pdf Rapport de présentation - Tome 4 Résumé non technique
49194_padd_20250929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49194_prescription_surf_02_01_20250929.pdf Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation
49194_reglement_20250929.pdf Règlement écrit
49194_reglement_graphique_20250929.pdf Règlement graphique
49194_info_lin_19_01_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49194_info_surf_04_01_20250929.pdf Périmètres de droit de préemption urbain
49194_info_surf_38_00_20250929.pdf Secteurs d'information sur les sols
49194_info_surf_41_00_20250929.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
49194_info_surf_99_00_1_20250929.pdf Rapport Géorisques
49194_info_surf_99_00_2_20250929.pdf Plan du réseau d'éclairage public
49194_info_surf_99_00_3_20250929.pdf Plan du réseau de Gaz
49194_info_surf_99_00_4_20250929.pdf Plan de défense incendie
49194_liste_sup_20250929.pdf Liste des Servitudes d’Utilité Publique
49194_plan_sup_20250929.pdf Liste des Servitudes d’Utilité Publique
49194_orientations_amenagement_18_00_20250929.pdf Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mazé-Milon
Téléphone : Aucun
Courriel : info@maze-milon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@maze-milon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49194 MAZE-MILON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MAZE-MILON a approuvé une procédure de révision le 29 septembre 2025.

      49194_PLU_R_20250929  
49194_20250929_delib_approbation_R_20250929.pdf