2A139_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECCI"



Informations

Nom du document DU_2A139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECCI
Maillage 2A139 LECCI
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2025 à 12:10
Publié le 29/10/2025 à 13:20
Mis à jour le 29/10/2025 à 13:20
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 2A139_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-768f7a3040496a5415387f6b37c52655
Producteur Mairie de Lecci

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LECCI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A139
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.2442991,41.612618,9.357475,41.7006078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A139_procedure_20250522.pdf Procédure
2A139_rapport_20250522.pdf Rapport
2A139_padd_20250522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A139_reglement_20250522.pdf Règlement écrit
2A139_reglement_graphique_20250522.pdf Règlement graphique
2A139_annexes_20250522.pdf Annexes
2A139_liste_annexes_20250522.pdf Liste annexes
2A139_oap_20250522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lecci
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.lecci@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.lecci@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2A139 LECCI depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.