38020_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURIS"


Informations

Nom du document DU_38020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURIS
Maillage 38020 AURIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 12:13
Publié le 02/02/2023 à 12:39
Mis à jour le 02/02/2023 à 12:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 38020_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-769ecc83e8683568327557ad96864a8e
Producteur Mairie d'Auris

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AURIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38020
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0565998,45.017564,6.1112141,45.0814309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38020_procedure_20220929.pdf Procédure
38020_rapport_1_20220929.pdf Partie 1
38020_rapport_2_20220929.pdf Partie 2
38020_padd_20191128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38020_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
38020_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
38020_assainissement_20220929.pdf Assainissement
38020_dpu_20220929.pdf Dpu
38020_eau_potable_20220929.pdf Eau potable
38020_nuisances_sonores_20220929.pdf Nuisances sonores
38020_preconisations_sdis_20220929.pdf Preconisations sdis
38020_risques_naturels_20220929.pdf Risques naturels
38020_servitudes_20220929.pdf Servitudes
38020_sommaire_20220929.pdf Sommaire
38020_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auris
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-auris.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-auris.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.