90017_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE"


Informations

Nom du document DU_90017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUROGNE
Maillage 90017 BOUROGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 17:40
Publié le 20/11/2025 à 10:16
Mis à jour le 27/01/2026 à 12:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 90017_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-76b38f65c94140f2b77bf70f8b34d042
Producteur Commune de Bourogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUROGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8732961,47.5421997,6.9391531,47.5823417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bourogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Bourogne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bourogne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90017 BOUROGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.