35049_PLU_20250829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANCALE"


Informations

Nom du document DU_35049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANCALE
Maillage 35049 CANCALE
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2025 à 17:48
Publié le 05/09/2025 à 08:54
Mis à jour le 05/09/2025 à 08:54
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 35049_PLU_20250829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76e06e2acf0741e727daa39db4b94532
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANCALE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8938764,48.6571529,-1.8260352,48.7156607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35049_procedure_20250829.pdf Procédure
35049_rapport_10_20250829.pdf Partie 10
35049_rapport_1_20250829.pdf Partie 1
35049_rapport_2_20250829.pdf Partie 2
35049_rapport_3_20250829.pdf Partie 3
35049_rapport_4_20250829.pdf Partie 4
35049_rapport_5_20250829.pdf Partie 5
35049_rapport_6_20250829.pdf Partie 6
35049_rapport_7_20250829.pdf Partie 7
35049_rapport_8_20250829.pdf Partie 8
35049_rapport_9_20250829.pdf Partie 9
35049_padd_20250829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35049_prescription_surf_05_00_20250829.pdf Emplacement réservé
35049_reglement_20250829.pdf Règlement écrit
35049_reglement_graphique_20250829.pdf Règlement graphique
35049_bati_patrimonial_20250829.pdf Bati patrimonial
35049_carte_inventaire_zone_humide_et_cours_d_eau_20250829.pdf Carte inventaire zone humide et cours d eau
35049_deliberation_zac_20250829.pdf Deliberation zac
35049_info_sup_30_00_20250829.pdf Info sup 30 00
35049_info_surf_02_00_1_20250829.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
35049_info_surf_02_00_2_20250829.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
35049_info_surf_19_01_1_20250829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
35049_info_surf_19_01_2_20250829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
35049_info_surf_19_01_3_20250829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
35049_info_surf_19_01_4_20250829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
35049_info_surf_19_01_5_20250829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
35049_inventaire_zone_humide_et_cours_d_eau_20250829.pdf Inventaire zone humide et cours d eau
35049_liste_annexes_20250829.pdf Liste annexes
35049_liste_sup_20250829.pdf Liste sup
35049_pdg_sites_archeologiques_20250829.pdf Pdg sites archeologiques
35049_plan_sup_1_20250829.pdf Plan sup 1
35049_plan_sup_2_20250829.pdf Plan sup 2
35049_prescription_surf_31_05_2_20250829.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (2)
35049_OAP_18_00_20250829.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.