40053_PLU_20150107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURRIOT-BERGONCE"


Informations

Nom du document DU_40053
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURRIOT-BERGONCE
Maillage 40053 BOURRIOT-BERGONCE
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2022 à 17:34
Publié le 08/07/2022 à 13:29
Mis à jour le 08/07/2022 à 13:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40053_PLU_20150107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-770700e92d692c150d0fb09aa01ec2f8
Producteur Commune de BOURRIOT -BERGONCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURRIOT-BERGONCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2022.
Emprise [-0.2757746,44.1002074,-0.1425319,44.2059672]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40053_procedure_20150107.pdf Procédure
40053_rapport_20150107.pdf Rapport
40053_padd_20150107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40053_reglement_20150107.pdf Règlement écrit
40053_reglement_graphique_1_20150107.pdf Règlement graphique 1
40053_reglement_graphique_2_20150107.pdf Règlement graphique 2
40053_reglement_graphique_3_20150107.pdf Règlement graphique 3
40053_PPFTI_20150107.pdf PPFTI
40053_arrete_SUP_20150107.pdf Arrete SUP
40053_arrete_prefectoral_sup_20150107.pdf Arrete prefectoral sup
40053_note_technique_20150107.pdf Note technique
40053_plan_AEP_20150107.pdf Plan AEP
40053_plan_EU_20150107.pdf Plan EU
40053_plan_SUP_20150107.pdf Plan SUP
40053_plan_nord_SUP_20150107.pdf Plan nord SUP
40053_plan_sud_SUP_20150107.pdf Plan sud SUP
40053_recueil_sup_20150107.pdf Recueil sup
40053_orientations_amenagement_20150107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOURRIOT -BERGONCE
Téléphone : Aucun
Courriel : communebourriot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communebourriot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.