38023_CC_20210402

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AVIGNONET"


Informations

Nom du document DU_38023
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AVIGNONET
Maillage 38023 AVIGNONET
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2021 à 16:46
Publié le 05/05/2021 à 18:01
Mis à jour le 05/05/2021 à 18:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38023_CC_20210402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-770b23d475121f4e4011328a8021330c
Producteur Mairie d'Avignonet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVIGNONET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38023
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [5.6362204,44.9337527,5.6950216,44.9764368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38023_procedure_20210402.pdf Procédure
38023_rapport_20210402.pdf Rapport
38023_PM1_1sup_20210402.pdf PM1 1sup
38023_PM1_2sup_20210402.pdf PM1 2sup
38023_documents_graphiques_20210402.pdf Documents graphiques
38023_info_surf_99_00_20210402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38023_liste_sup_20210402.pdf Liste sup
38023_plan_sup_1_20210402.pdf Plan sup 1
38023_plan_sup_2_20210402.pdf Plan sup 2
38023_sommaire_20210402.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Avignonet
Téléphone : Aucun
Courriel : avignonet.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : avignonet.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.