31094_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUZET-SUR-TARN"


Informations

Nom du document DU_31094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUZET-SUR-TARN
Maillage 31094 BUZET-SUR-TARN
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 14:32
Publié le 12/11/2025 à 14:46
Mis à jour le 12/11/2025 à 14:46
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 31094_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-770dbb75aa26250b00109dcfe2622693
Producteur Mairie de Buzet sur Tarn

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUZET-SUR-TARN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31094
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5638313,43.7420317,1.6558953,43.8020673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31094_procedure_20250924.pdf Procédure
31094_rapport_1_20250924.pdf Partie 1
31094_rapport_2_20240124.pdf Partie 2
31094_padd_20250924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31094_prescription_surf_02_00_1_20250924.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
31094_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
31094_reglement_graphique_1_20250924.pdf Règlement graphique 1
31094_info_lin_19_01_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31094_info_surf_04_00_20250924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31094_info_surf_14_00_20250924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31094_info_surf_99_00_2_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31094_liste_annexes_20250924.pdf Liste annexes
31094_liste_sup_20250924.pdf Liste sup
31094_plan_sup_20250924.pdf Plan sup
31094_OAP_1_20250924.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Buzet sur Tarn
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@buzet-sur-tarn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@buzet-sur-tarn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.