37042_PLU_20070426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDES-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_37042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDES-SAINT-MARTIN
Maillage 37042 CANDES-SAINT-MARTIN
Source Inconnue
Téléversé le 29/11/2016 à 15:11
Publié le 29/11/2016 à 15:31
Mis à jour le 03/06/2020 à 11:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 37042_PLU_20070426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7713c03945a3c0a0637c43db3a4a31f2
Producteur Communauté de Communes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.