49018_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUGE-EN-ANJOU"


Informations

Nom du document DU_49018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUGE-EN-ANJOU
Maillage 49018 BAUGE-EN-ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2025 à 11:18
Publié le 02/12/2025 à 12:03
Mis à jour le 28/05/2026 à 16:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 49018_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7724d1af21dfcdb5abe49b65783a1b11
Producteur Mairie de Baugé-en-Anjou
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUGE-EN-ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49018
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2428194,47.4573614,0.0141322,47.6622961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baugé-en-Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : benoit.despert@baugeenanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Baugé-en-Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : benoit.despert@baugeenanjou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49018 BAUGE-EN-ANJOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BAUGE-EN-ANJOU a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 15 septembre 2025.

      49018_PLU_MEC1_20250915  
49018_20231016_delib_engagement_MEC1_20250915.pdf
49018_20231211_delib_objectifs_et_modalites1_20250915.pdf
49018_20240219_délibération précisant dates concertation1_20250915.pdf
49018_20250204_avis de la MRAE1_20250915.pdf
49018_20250416_mémoire en réponse à l'avis MRAE1_20250915.pdf
49018_20250206_avis de la CDPENAF1_20250915.pdf
49018_20250214_compte rendu examen conjoint PPA1_20250915.pdf
49018_20250915_delib_declaration_projet1_20250915.pdf