63439_PLU_20211026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de USSON"


Informations

Nom du document DU_63439
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de USSON
Maillage 63439 USSON
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2022 à 13:59
Publié le 18/03/2022 à 14:18
Mis à jour le 18/03/2022 à 14:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63439_PLU_20211026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-775176954fcd023f55a27a9e4a0ed5bb
Producteur AGGLO PAYS D'ISSOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'USSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63439
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2022.
Emprise [3.3259112,45.5118262,3.3583617,45.5444666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69439_procedure_20211026.pdf Procédure
63439_rapport_1_20211026.pdf Partie 1
63439_rapport_2_20211026.pdf Partie 2
63439_rapport_3_20211026.pdf Partie 3
63439_padd_20211026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63439_prescription_surf_05_00_20211026.pdf Emplacement réservé
63439_reglement_20211026.pdf Règlement écrit
63439_reglement_graphique_1_20211026.pdf Règlement graphique 1
63439_reglement_graphique_2_20211026.pdf Règlement graphique 2
63439_arrete_cable_souterrain_20211026.pdf Arrete cable souterrain
63439_info_19_eu_ep_20211026.pdf Info 19 eu ep
63439_info_lin_19_aep_20211026.pdf Info lin 19 aep
63439_info_surf_04_00_20211026.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63439_info_surf_19_eu_20211026.pdf Info surf 19 eu
63439_liste_sup_20211026.pdf Liste sup
63439_plan_sup_20211026.pdf Plan sup
63439_orientations_amenagement_18_00_20211026.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.