03190_PLU_20190614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS"



Informations

Nom du document DU_03190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS
Maillage 03190 MOULINS
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2020 à 14:10
Publié le 24/03/2020 à 15:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 03190_PLU_20190614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-775716b53991bd72d96d6f4c19895f88
Producteur Mairie - Moulins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.303350800000032,46.53673620020199,3.347360300096859,46.58141149811228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03190_annexes_1_20190614.pdf Annexes 1
03190_annexes_2_20190614.pdf Annexes 2
03190_orientations_amenagement_18_00_20190614.pdf OAP 18 00
03190_padd_20190614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03190_prescription_surf_05_01_20190614.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03190_prescription_surf_39_02_20190614.pdf Hauteur maximale
03190_rapport_20190614.pdf Rapport
03190_reglement_20190614.pdf Règlement écrit
03190_reglement_graphique_0_20190614.pdf Tableau d’assemblage
03190_reglement_graphique_1_20190614.pdf Règlement graphique 1
03190_reglement_graphique_2_20190614.pdf Règlement graphique 2
03190_reglement_graphique_3_20190614.pdf Règlement graphique 3
03190_reglement_graphique_4_20190614.pdf Règlement graphique 4
03190_reglement_graphique_5_20190614.pdf Règlement graphique 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Moulins
Téléphone : 04 70 48 50 00
Courriel : accueil.hotel-ville@ville-moulins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 48 50 00
Courriel : accueil.hotel-ville@ville-moulins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.