244701405_PLUi_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOT ET TOLZAC"


Informations

Nom du document DU_244701405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOT ET TOLZAC
Maillage 244701405 PLUI LOT ET TOLZAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2026 à 08:48
Publié le 23/01/2026 à 14:23
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 244701405_PLUi_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7767b01c500176de29027fdad9a8c644
Producteur Communauté de communes LOT ET TOLZAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LOT ET TOLZAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244701405
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [0.3232665,44.3533472,0.6357184,44.5645735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/12/2025
Date de publication : 11/12/2025
Date de révision : 11/12/2025
Localisateurs de ressources
Service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes LOT ET TOLZAC
Téléphone : +33 (0)5 53 84 82 48
Courriel : contact@cclt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes LOT ET TOLZAC
Téléphone : +33 (0)5 53 84 82 48
Courriel : contact@cclt.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.