80580_CC_20140220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NAMPONT"


Informations

Nom du document DU_80580
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NAMPONT
Maillage 80580 NAMPONT
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2022 à 11:54
Publié le 18/03/2022 à 09:51
Mis à jour le 18/03/2022 à 09:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80580_CC_20140220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7770b56690244d0f9fb4cf1b1e202256
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAMPONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80580
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/03/2022.
Emprise [1.6900807,50.3230185,1.8048507,50.3619718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80580_procedure_20140220.pdf Procédure
80580_rapport_1_20140220.pdf Partie 1
80580_rapport_2_20140220.pdf Partie 2
80580_info_surf_19_01_1_20140220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80580_info_surf_19_01_2_20140220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
80580_info_surf_3_20140220.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
80580_liste_annexes_20140220.pdf Liste annexes
80580_plan_sup_1_20140220.pdf Plan sup 1
80580_plan_sup_2_20140220.pdf Plan sup 2
80580_sectorisation_graphique_1_20140220.pdf Sectorisation graphique 1
80580_sectorisation_graphique_2_20140220.pdf Sectorisation graphique 2
80580_sectorisation_graphique_3_20140220.pdf Sectorisation graphique 3
80580_sectorisation_graphique_4_20140220.pdf Sectorisation graphique 4
80580_sectorisation_graphique_5_20140220.pdf Sectorisation graphique 5
80580_sectorisation_graphique_6_20140220.pdf Sectorisation graphique 6
80580_sectorisation_graphique_7_20140220.pdf Sectorisation graphique 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.