25611_PLU_20260410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEZE"



Informations

Nom du document DU_25611
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEZE
Maillage 25611 LA VEZE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 15:34
Publié le 10/04/2026 à 16:55
Mis à jour le 10/04/2026 à 16:55
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 25611_PLU_20260410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-77886d2c6381b5a785bbe28a18436a52
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25611
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0534559,47.1803927,6.0925594,47.2158869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25611_procedure_20260410.pdf Procédure
25611_rapport_20260410.pdf Rapport
25611_rapport_2_20260410.pdf Partie 2
25611_padd_20260410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25611_prescription_surf_05_20260410.pdf Emplacement réservé
25611_reglement_20260410.pdf Règlement écrit
25611_reglement_graphique_1_20260410.pdf Règlement graphique 1
25611_reglement_graphique_2_20260410.pdf Règlement graphique 2
25611_DPU_20260410.pdf DPU
25611_ER_20260410.pdf ER
25611_RLPI_info_20_20260410.pdf RLPI info 20
25611_SPSE_20260410.pdf SPSE
25611_SUP_graphique_20260410.pdf SUP graphique
25611_SUP_liste_20260410.pdf SUP liste
25611_aero_T5_20260410.pdf Aero T5
25611_annexes_graphique_20260410.pdf Annexes graphique
25611_assainissement_20260410.pdf Assainissement
25611_classement_bruit_20260410.pdf Classement bruit
25611_taxe_amenagement_20260410.pdf Taxe amenagement
25611_orientations_amenagement_20260410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25611 LA VEZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.