21319_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IZEURE"


Informations

Nom du document DU_21319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IZEURE
Maillage 21319 IZEURE
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2024 à 17:11
Publié le 22/08/2024 à 18:27
Mis à jour le 22/08/2024 à 18:27
Statut
Version 5
Nom de l'archive 21319_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7792e5fb921d0b19b3f595a5d3cf08e6
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IZEURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21319
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.0944933,47.135383,5.1561207,47.1952502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21319_procedure_20240415.pdf Procédure
21319_rapport_20240415.pdf Rapport
21319_padd_20240415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21319_reglement_20240415.pdf Règlement écrit
21319_reglement_graphique_20240415.pdf Règlement graphique
21319_info_lin_19_1_20240415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21319_info_lin_19_2_20240415.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21319_info_lin_19_3_20240415.pdf Info lin 19 3
21319_info_surf_04_1_20240415.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21319_info_surf_17_1_20240415.pdf Info surf 17 1
21319_info_surf_99_1_20240415.pdf autre relevant de la loi littoral
21319_info_surf_99_2_20240415.pdf autre relevant de la loi montagne
21319_info_surf_99_3_20240415.pdf Info surf 99 3
21319_info_surf_99_4_20240415.pdf Info surf 99 4
21319_liste_sup_20240415.pdf Liste sup
21319_plan_sup_20240415.pdf Plan sup
21319_orientations_amenagement_20240415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.