67411_PLU_20250414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSHEIM"


Informations

Nom du document DU_67411
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSHEIM
Maillage 67411 ROSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 10:47
Publié le 28/04/2025 à 14:24
Mis à jour le 28/04/2025 à 14:24
Statut
Version 10
Nom de l'archive 67411_PLU_20250414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77971e5a238777b9b6acb96e176ce8be
Producteur Commune de Rosheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67411
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3196109,48.4610703,7.5144588,48.5117456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67411_jugement_20250414.pdf Jugement
67411_procedure_20250414.pdf Procédure
67411_rapport_1_20250414.pdf Partie 1
67411_rapport_2_20250414.pdf Partie 2
67411_padd_20250414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67411_reglement_20250414.pdf Règlement écrit
67411_reglement_graphique_1_20250414.pdf Règlement graphique 1
67411_reglement_graphique_2_20250414.pdf Règlement graphique 2
67411_reglement_graphique_3_20250414.pdf Règlement graphique 3
67411_reglement_graphique_4_20250414.pdf Règlement graphique 4
67411_annexes_20250414.pdf Annexes
67411_annexes_revision_allegee_1_20250414.pdf Annexes revision allegee 1
67411_orientations_amenagement_20250414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rosheim
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rosheim.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@rosheim.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.