78517_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMBOUILLET"


Informations

Nom du document DU_78517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMBOUILLET
Maillage 78517 RAMBOUILLET
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 14:33
Publié le 27/06/2025 à 14:55
Mis à jour le 04/07/2025 à 10:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 78517_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-779a31cee666a82abaf62847902ff766
Producteur Mairie - Rambouillet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMBOUILLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78517
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7652423,48.6191736,1.9027999,48.6885524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/10/2023
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Rambouillet
Téléphone : 01 75 03 40 00
Courriel : cabinetdumaire@rambouillet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Rambouillet
Téléphone : 01 75 03 40 00
Courriel : cabinetdumaire@rambouillet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78517 RAMBOUILLET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.