34118_CC_20230406

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GUZARGUES"


Informations

Nom du document DU_34118
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GUZARGUES
Maillage 34118 GUZARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2023 à 13:44
Publié le 26/06/2023 à 13:59
Mis à jour le 26/06/2023 à 13:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34118_CC_20230406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77b5c38d3e61d93eabb3c4b82daa8643
Producteur Mairie de Guzargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUZARGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34118
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8970495,43.7069677,3.9491096,43.7491334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34118_procedure_20230406.pdf Procédure
34118_rapport_0_20230406.pdf Partie 0
34118_rapport_1_20230406.pdf Partie 1
34118_rapport_2_20230406.pdf Partie 2
34118_rapport_3_20230406.pdf Partie 3
34118_rapport_4_20230406.pdf Partie 4
34118_rapport_5_20230406.pdf Partie 5
34118_liste_SUP_20230406.pdf Liste SUP
34118_liste_annexes_20230406.pdf Liste annexes
34118_plan_SUP_20230406.pdf Plan SUP
34118_sectorisation_graphique_0_20230406.pdf Sectorisation graphique 0
34118_sectorisation_graphique_1_20230406.pdf Sectorisation graphique 1
34118_sectorisation_graphique_2_20230406.pdf Sectorisation graphique 2
34118_sectorisation_graphique_3_20230406.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guzargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.guzargues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.guzargues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.