58088_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANGES-LES-NEVERS"



Informations

Nom du document DU_58088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANGES-LES-NEVERS
Maillage 58088 COULANGES-LES-NEVERS
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 18:50
Publié le 12/01/2024 à 19:14
Mis à jour le 12/01/2024 à 19:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 58088_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77eb272f79b6ea581b5b8f9b216b27a3
Producteur Mairie de Coulanges-lès-Nevers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULANGES-LES-NEVERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58088
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1565881,46.9993733,3.244079,47.0319612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site web commune https://www.coulanges-les-nevers.fr/vos-demarches-en-ligne/urbanisme/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58088_procedure_20230711.pdf Procédure
58088_rapport_1_11072023.pdf Partie 1
58088_rapport_2_11072023.pdf Partie 2
58088_rapport_3_11072023.pdf Partie 3
58088_rapport_4_11072023.pdf Partie 4
58088_PADD_20230711.pdf PADD
58088_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
58088_reglement_graphique_1_20230711.pdf Règlement graphique 1
58088_plan_sup_20230711.pdf Plan sup
58088_orientations_amenagement_1_20230711.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coulanges-lès-Nevers
Téléphone : Aucun
Courriel : coulanges-les-nevers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : coulanges-les-nevers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.