65047_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN"



Informations

Nom du document DU_65047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN
Maillage 65047 AUREILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 08:45
Publié le 18/03/2026 à 09:37
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:37
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 65047_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-77f239d5d8f03233e88a0c8f5ec8f693
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUREILHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65047
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0820716,43.2328373,0.1308826,43.2647889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65047_procedure_20240328.pdf Procédure
65047_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
65047_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
65047_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65047_prescription_surf_07_04_20240328.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
65047_prescription_surf_25_00_20240328.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
65047_prescription_surf_25_01_20240328.pdf Prescription surf 25 01
65047_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
65047_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
65047_info_lin_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65047_info_surf_04_00_20240328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65047_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65047_info_surf_99_00_PPRT_20240328.pdf Info surf 99 00 PPRT
65047_info_surf_99_00_PPR_20240328.pdf Info surf 99 00 PPR
65047_liste_annexes_20240328.pdf Liste annexes
65047_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
65047_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
65047_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.