91414_PLU_20160511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNERVILLE"


Informations

Nom du document DU_91414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNERVILLE
Maillage 91414 MONNERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2023 à 15:41
Publié le 29/11/2023 à 11:38
Mis à jour le 29/11/2023 à 11:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91414_PLU_20160511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78033c6c1e2378aaa4c4bb9d3878866e
Producteur Commune de MONNERVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91414_procedure_20160511.pdf Procédure
91414_rapport_20160511.pdf Rapport
91414_padd_20160511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91414_prescription_surf_25_00_20160511.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
91414_reglement_20160511.pdf Règlement écrit
91414_reglement_graphique_20160511.pdf Règlement graphique
91414_info_lin_19_01_20160511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91414_info_surf_03_00_20160511.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91414_info_surf_14_00_20160511.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91414_plan_sup_20160511.pdf Plan sup
91414_schema_depassement_regles_20160511.pdf Schema depassement regles
91414_orientations_amenagement_18_02_1_20160511.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.