31071_PLU_20250411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-DE-LA-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_31071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-DE-LA-PIERRE
Maillage 31071 BOIS-DE-LA-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 09:52
Publié le 22/05/2025 à 11:50
Mis à jour le 22/05/2025 à 11:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31071_PLU_20250411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-780789e6d800f2227fa26e01d1468e88
Producteur Commune de BOIS-DE-LA-PIERRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIS-DE-LA-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1306759,43.3267415,1.1916485,43.3539377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31071_procedure_20250411.pdf Procédure
31071_rapport_1_20250411.pdf Partie 1
31071_padd_20250411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31071_reglement_20250411.pdf Règlement écrit
31071_reglement_graphique_20250411.pdf Règlement graphique
31071_info_lin_19_aep_20250411.pdf Info lin 19 aep
31071_info_surf_04_00_20250411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31071_info_surf_19_zonage_20250411.pdf Info surf 19 zonage
31071_liste_sup_20250411.pdf Liste sup
31071_plan_sup_20250411.pdf Plan sup
31071_OAP_1_20250411.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOIS-DE-LA-PIERRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boisdelapierre@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boisdelapierre@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.