21523_PLU_20180621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REULLE-VERGY"



Informations

Nom du document DU_21523
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REULLE-VERGY
Maillage 21523 REULLE-VERGY
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2022 à 13:02
Publié le 23/02/2023 à 10:44
Mis à jour le 23/02/2023 à 10:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21523_PLU_20180621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-781ef87aa11d128f97766419b33a9011
Producteur Commune de Reulle-Vergy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REULLE-VERGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21523
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8794687,47.1753067,4.9210905,47.2076083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21523_procedure_20180621.pdf Procédure
21523_rapport_20180621.pdf Rapport
21523_padd_20180621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21523_reglement_20180621.pdf Règlement écrit
21523_reglement_graphique_1_20180621.pdf Règlement graphique 1
21523_reglement_graphique_2_20180621.pdf Règlement graphique 2
21523_info_lin_19_01_1_20180621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21524_info_lin_19_01_2_20180622.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21525_info_surf_04_00_20180623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21531_liste_sup_20180629.pdf Liste sup
21532_plan_sup_20180630.pdf Plan sup
21533_info_lin_19_01_20180631.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21533_liste_annexes_20180631.pdf Liste annexes
21523_orientations_amenagement_20180621.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Reulle-Vergy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.reulle-vergy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.reulle-vergy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.