33344_PLU_20211208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PUJOLS"



Informations

Nom du document DU_33344
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PUJOLS
Maillage 33344 PUJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2022 à 11:09
Publié le 20/04/2022 à 11:23
Mis à jour le 20/04/2022 à 11:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33344_PLU_20211208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-781ff099e6da337f40396fa9f0f774b4
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33344
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2022.
Emprise [-0.0513778,44.789366,-0.0105294,44.8207051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33344_procedure_20211208.pdf Procédure
33444_rapport_1_20211208.pdf Partie 1
33344_padd_20211208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33344_prescription_surf_02_01_1_20211208.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33344_prescription_surf_02_01_2_20211208.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33344_prescription_surf_02_01_3_20211208.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
33344_prescription_surf_05_01_20211208.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
33344_reglement_20211208.pdf Règlement écrit
33344_reglement_graphique_1_20211208.pdf Règlement graphique 1
33344_info_lin_19_01_20211208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33344_info_lin_19_02_20211208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33344_info_lin_99_02_20211208.pdf autre relevant de la loi montagne
33344_liste_sup_20211208.pdf Liste sup
33344_plan_sup_20211208.pdf Plan sup
33344_orientations_amenagement_1_20211208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.