38372_CC_20250704

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BUEIL"


Informations

Nom du document DU_38372
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BUEIL
Maillage 38372 SAINT-BUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2025 à 14:32
Publié le 01/09/2025 à 16:58
Mis à jour le 01/09/2025 à 16:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38372_CC_20250704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7839e0728c56bdfe049f178fb6737ade
Producteur Pragma Projet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BUEIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38372
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [5.662288,45.4636344,5.6987701,45.4863745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38372_procedure_20250704.pdf Procédure
38372_rapport_20250704.pdf Rapport
38372_info_surf_19_01_20250704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38372_info_surf_99_00_01_20250704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
38372_info_surf_99_00_02_20250704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
38372_info_surf_99_00_03_20250704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
38372_info_surf_99_00_04_20250704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
38372_info_surf_99_00_05_20250704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
38372_liste_annexes_20250704.pdf Liste annexes
38372_plan_sup_20250704.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pragma Projet
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.plancon@pragmaprojet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.plancon@pragmaprojet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.