32013_PLU_20240408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCH"


Informations

Nom du document DU_32013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCH
Maillage 32013 AUCH
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 12:57
Publié le 14/05/2024 à 14:00
Mis à jour le 14/05/2024 à 14:00
Statut
Version 30
Nom de l'archive 32013_PLU_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-784a52db057b850252ad782c2caaee20
Producteur Service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.4860243,43.6171797,0.647113,43.7077215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32013_procedure_20240408.pdf Procédure
32013_rapport_1_20240408.pdf Partie 1
32013_rapport_2_20240408.pdf Partie 2
32013_rapport_3_20240408.pdf Partie 3
32013_PADD_20240408.pdf PADD
32013_prescription_surf_05_20240408.pdf Emplacement réservé
32013_reglement_20240408.pdf Règlement écrit
32013_reglement_graphique_20240408.pdf Règlement graphique
32013_AnnexesSanitaires_ReglementPluvial_20240408.pdf AnnexesSanitaires ReglementPluvial
32013_AnnexesSanitaires_ZonageAssainissementEauxUsees_20240408.pdf AnnexesSanitaires ZonageAssainissementEauxUsees
32013_SUP_20240408.pdf SUP
32013_orientations_amenagement_20240408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.