69252_PLU_20170921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVES"


Informations

Nom du document DU_69252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVES
Maillage 69252 TREVES
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2021 à 09:35
Publié le 03/03/2021 à 10:36
Mis à jour le 03/03/2021 à 10:36
Statut
Version 12
Nom de l'archive 69252_PLU_20170921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-785cc42a98cb59a0d16ed528e7d47885
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/03/2021.
Emprise [4.6663768,45.5169779,4.7173177,45.5547152]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69252_procedure_20170921.pdf Procédure
69252_rapport_20170921.pdf Rapport
69252_padd_20170921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69252_prescription_surf_05_20170921.pdf Emplacement réservé
69252_reglement_20170921.pdf Règlement écrit
69252_reglement_graphique_20170921.pdf Règlement graphique
69252_info_lin_19_01_20170921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69252_info_lin_19_02_20170921.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69252_info_pct_99_20170921.pdf Autre
69252_info_surf_99_20170921.pdf Autre
69252_liste_sup_01_20170921.pdf Liste sup 01
69252_liste_sup_02_20170921.pdf Liste sup 02
69252_liste_sup_03_20170921.pdf Liste sup 03
69252_plan_sup_20170921.pdf Plan sup
69252_orientations_amenagement_20170921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.