69045_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENTAY"


Informations

Nom du document DU_69045
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENTAY
Maillage 69045 CHARENTAY
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2022 à 14:26
Publié le 21/04/2022 à 15:19
Mis à jour le 21/04/2022 à 15:19
Statut
Version 17
Nom de l'archive 69045_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-786372a364974da517274cd1ee198f91
Producteur CCSB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARENTAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/04/2022.
Emprise [4.6624505,46.0605078,4.7225149,46.1023629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69045_procedure_20191107.pdf Procédure
69045_rapport_20191107.pdf Rapport
69045_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69045_prescription_surf_02_00_1_20191107.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69045_prescription_surf_02_00_2_20191107.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69045_prescription_surf_05_00_20191107.pdf Emplacement réservé
69045_prescription_surf_16_01_20191107.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69045_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
69045_reglement_graphique_20191107.pdf Règlement graphique
69045_info_surf_19_01_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69045_sup_gaz_1_20191107.pdf Sup gaz 1
69045_sup_gaz_2_20191107.pdf Sup gaz 2
69045_sup_gaz_3_20191107.pdf Sup gaz 3
69045_orientations_amenagement_20191107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCSB
Téléphone : Aucun
Courriel : ccsb@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccsb@ccsb-saonebeaujolais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69045 CHARENTAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.