31057_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELBERAUD"


Informations

Nom du document DU_31057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELBERAUD
Maillage 31057 BELBERAUD
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 09:16
Publié le 07/01/2025 à 15:10
Mis à jour le 07/01/2025 à 15:10
Statut
Version 8
Nom de l'archive 31057_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-787147ae30dc0761e126224c29d3a17f
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELBERAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5427705,43.4893978,1.5990716,43.5194982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31057_procedure_20241212.pdf Procédure
31057_rapport_20241212.pdf Rapport
31057_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31057_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
31057_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
31057_info_surf_04_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31057_info_surf_14_20241212.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31057_info_surf_16_20241212.pdf Site archéologique
31057_info_surf_19_1_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31057_info_surf_19_2_20241212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31057_info_surf_19_3_20241212.pdf Info surf 19 3
31057_info_surf_19_4_20241212.pdf Info surf 19 4
31057_info_surf_19_5_20241212.pdf Info surf 19 5
31057_info_surf_19_6_20241212.pdf Info surf 19 6
31057_info_surf_19_7_20241212.pdf Info surf 19 7
31057_info_surf_19_8_20241212.pdf Info surf 19 8
31057_info_surf_19_9_20241212.pdf Info surf 19 9
31057_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
31057_plan_sup_20241212.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.