84135_PLU_20210929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de UCHAUX"



Informations

Nom du document DU_84135
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de UCHAUX
Maillage 84135 UCHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2021 à 15:39
Publié le 05/11/2021 à 12:44
Mis à jour le 05/11/2021 à 12:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 84135_PLU_20210929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7874323b07fd5602b49f633f0f2412b0
Producteur DDT 84 Vaucluse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UCHAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84135
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [4.7702055,44.1766569,4.8262392,44.2427091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84135_procedure_20210929.pdf Procédure
84135_rapport_20210929.pdf Rapport
84135_padd_20210929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84135_reglement_20210929.pdf Règlement écrit
84135_reglement_graphique_20210929.pdf Règlement graphique
84135_info_surf_13_1_20210929.pdf Info surf 13 1
84135_info_surf_19_1_20210929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84135_info_surf_21_1_20210929.pdf Info surf 21 1
84135_info_surf_27_1_20210929.pdf Info surf 27 1
84135_sup_20210929.pdf Sup
84135_orientations_amenagement_20210929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT 84 Vaucluse
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@vaucluse.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@vaucluse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.