37195_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RICHE"



Informations

Nom du document DU_37195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RICHE
Maillage 37195 LA RICHE
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 08:13
Publié le 06/06/2025 à 17:22
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:22
Statut
Version 19
Nom de l'archive 37195_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7886d97bb8ea490ef7f2f38e7180d7c4
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RICHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37195
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6000732,47.3665132,0.6951024,47.397057]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37195_procedure_20250507.pdf Procédure
37195_rapport_1_20250224.pdf Partie 1
37195_rapport_2_20250224.pdf Partie 2
37195_rapport_3_20250224.pdf Partie 3
37195_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37195_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
37195_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
37195_info_02_zac_20240212.pdf Info 02 zac
37195_info_19_eu_20240212.pdf Info 19 eu
37195_info_lin_19_aep_20170626.pdf Info lin 19 aep
37195_info_surf_04_dpu_20190115.pdf Info surf 04 dpu
37195_info_surf_05_20170626.pdf Zone d'aménagement différé
37195_info_surf_07_20250206.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
37195_info_surf_14_20250507.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37195_info_surf_19_20170626.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37195_info_surf_19_eu_20170626.pdf Info surf 19 eu
37195_info_surf_20_20220831.pdf ZPR-ZPE
37195_info_surf_33_dpu_commerce_20191105.pdf Info surf 33 dpu commerce
37195_info_surf_99_20200113.pdf Autre
37195_info_surf_99_sis_20191105.pdf Info surf 99 sis
37195_liste_sup_20211008.pdf Liste sup
37195_plan_sup_20211008.pdf Plan sup
37195_plan_sup_gaz_20230123.pdf Plan sup gaz
37195_orientations_amenagement_20250224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.