38539_PLU_20170117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERTRIEU"


Informations

Nom du document DU_38539
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERTRIEU
Maillage 38539 VERTRIEU
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2020 à 14:32
Publié le 05/10/2020 à 10:03
Mis à jour le 05/10/2020 à 10:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38539_PLU_20170117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7898aef46aab2f1c56997b7f44c6c30d
Producteur Commune de Vertrieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERTRIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2020.
Emprise [5.3351707,45.8500887,5.4049714,45.8836139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38539_procedure_20170117.pdf Procédure
38539_rapport_20170117.pdf Rapport
38539_padd_20170117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38539_reglement_20170117.pdf Règlement écrit
38539_reglement_graphique_20170117.pdf Règlement graphique
38539_info_lin_19_01_20170117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38539_info_surf_99_00_rgt_avap_20150922.pdf Info surf 99 00 rgt avap
38539_liste_annexes_20170117.pdf Liste annexes
38539_orientations_amenagement_18_00_20170117.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vertrieu
Téléphone : Aucun
Courriel : vertrieu.urbanisme@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vertrieu.urbanisme@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.