47278_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SERNIN"



Informations

Nom du document DU_47278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SERNIN
Maillage 47278 SAINT-SERNIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 16:34
Publié le 12/03/2025 à 08:05
Mis à jour le 12/03/2025 à 08:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47278_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-789a811289c815e5567fc49ff00d97f7
Producteur commune de SAINT-SERNIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SERNIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47278
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2006533,44.6800424,0.2855246,44.7283994]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/02/2025
Date de publication : 20/02/2025
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47278_procedure_20250220.pdf Procédure
47278_rapport_20250220.pdf Rapport
47278_padd_20250220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47278_prescription_surf_05_01_20250220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
47278_prescription_surf_05_03_20250220.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
47278_prescription_surf_16_01_20250220.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47278_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
47278_reglement_graphique_20250220.pdf Règlement graphique
47278_info_surf_04_00_20250220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47278_liste_SUP_20250220.pdf Liste SUP
47278_liste_annexes_20250220.pdf Liste annexes
47278_plan_SUP_20250220.pdf Plan SUP
47278_orientations_amenagement_1_20250220.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SAINT-SERNIN
Téléphone : 05 53 94 78 73
Courriel : mairiestsernin47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 94 78 73
Courriel : mairiestsernin47@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47278 SAINT-SERNIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.