12033_PLU_20211020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOZOULS"



Informations

Nom du document DU_12033
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOZOULS
Maillage 12033 BOZOULS
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2021 à 16:03
Publié le 28/10/2021 à 14:44
Mis à jour le 28/10/2021 à 14:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 12033_PLU_20211020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-789e9ac30ab9f5095cae5688d8c74b2a
Producteur Communauté de communes Comtal, Lot et Truyère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOZOULS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12033
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [2.6471102,44.4188285,2.7815891,44.5260861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12033_procedure_20211020.pdf Procédure
12033_rapport_1_20211020.pdf Partie 1
12033_rapport_2_20211020.pdf Partie 2
12033_padd_20211020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12033_prescription_surf_02_00_20211020.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
12033_reglement_20211020.pdf Règlement écrit
12033_reglement_graphique_20211020.pdf Règlement graphique
12033_aep_1_20211020.pdf Aep 1
12033_aep_2_20211020.pdf Aep 2
12033_assainissement_1_20211020.pdf Assainissement 1
12033_assainissement_2_20211020.pdf Assainissement 2
12033_classement_sonore_20211020.pdf Classement sonore
12033_dpu_20211020.pdf Dpu
12033_gaz_20211020.pdf Gaz
12033_liste_annexes_20211020.pdf Liste annexes
12033_liste_sup_20211020.pdf Liste sup
12033_ordures_menageres_20211020.pdf Ordures menageres
12033_pdipr_20211020.pdf Pdipr
12033_plan_sup_20211020.pdf Plan sup
12033_plomb_termites_20211020.pdf Plomb termites
12033_radon_20211020.pdf Radon
12033_taxe_amenagement_20211020.pdf Taxe amenagement
12033_orientations_amenagement_20211020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Comtal, Lot et Truyère
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.