73197_PLU_20260407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEISEY-NANCROIX"


Informations

Nom du document DU_73197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEISEY-NANCROIX
Maillage 73197 PEISEY-NANCROIX
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2026 à 16:22
Publié le 06/05/2026 à 12:08
Mis à jour le 06/05/2026 à 12:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73197_PLU_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-78a2792dbca32ff6c8012183d4f2a2ec
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEISEY-NANCROIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73197
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7400053,45.4524803,6.8795742,45.5571201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73197_procedure_20200113.pdf Procédure
73197_procedure_20260407.pdf Procédure
73197_rapport_20200113.pdf Rapport
73197_rapport_20260407.pdf Rapport
73197_padd_20260407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73197_reglement_20260407.pdf Règlement écrit
73197_reglement_graphique_1_20260407.pdf Règlement graphique 1
73197_reglement_graphique_2_20260407.pdf Règlement graphique 2
73197_reglement_graphique_3_20260407.pdf Règlement graphique 3
73197_reglement_graphique_4_20260407.pdf Règlement graphique 4
73197_reglement_graphique_5_20260407.pdf Règlement graphique 5
73197_info_surf_19_01_1_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73197_info_surf_19_01_2_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73197_info_surf_19_01_3_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
73197_info_surf_19_01_4_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
73197_info_surf_19_01_5_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
73197_info_surf_19_01_6_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
73197_info_surf_19_01_7_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
73197_info_surf_19_01_8_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
73197_info_surf_19_01_9_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
73197_info_surf_37_00_20200113.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
73197_info_surf_99_00_1_20200113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
73197_liste_annexes_20200113.pdf Liste annexes
73197_liste_sup_20200113.pdf Liste sup
73197_plan_sup_20200113.pdf Plan sup
73197_pprn_20200113.pdf Pprn
73197_orientations_amenagement_20260407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Julie LEJARRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@peisey-nancroix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.