82178_PLU_20190207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVENES"


Informations

Nom du document DU_82178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVENES
Maillage 82178 SAVENES
Source Inconnue
Téléversé le 05/08/2019 à 11:16
Publié le 05/08/2019 à 12:14
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 82178_PLU_20190207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78c876cda8f9a464eb1772092f6f0167
Producteur Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVENES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [1.1444038454377792,43.804577410385164,1.2260471237410873,43.85665811833769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82178_info_surf_19_01_20190207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82178_info_surf_21_00_20190207.pdf Projet de plan de prévention des risques
82178_info_surf_99_00_1_20190207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
82178_info_surf_99_00_2_20190207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
82178_info_surf_99_00_3_20190207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
82178_info_surf_99_00_4_20190207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
82178_liste_annexes_20190207.pdf Liste annexes
82178_liste_sup_20190207.pdf Liste sup
82178_orientations_amenagement_20190207.pdf OAP
82178_padd_20190207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82178_plan_sup_20190207.pdf Plan sup
82178_procedure_20190207.pdf Procédure
82178_rapport_1_20190207.pdf Partie 1
82178_reglement_20190207.pdf Règlement écrit
82178_reglement_graphique_20190207.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Grand Sud Tarn et Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandsud82.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandsud82.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.