69084_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURIE"



Informations

Nom du document DU_69084
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURIE
Maillage 69084 FLEURIE
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2022 à 15:45
Publié le 20/04/2022 à 16:25
Mis à jour le 20/04/2022 à 16:25
Statut
Version 14
Nom de l'archive 69084_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78d016b364679dbc80eb1b93a69989ed
Producteur Communauté de Communes Saône Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69084
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2022.
Emprise [4.6631481,46.1738169,4.7252508,46.2165952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69084_procedure_20220203.pdf Procédure
69084_rapport_20220203.pdf Rapport
69084_padd_20220203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69084_prescription_surf_20220203.pdf Prescription surf
69084_reglement_20220203.pdf Règlement écrit
69084_reglement_graphique_20220203.pdf Règlement graphique
69084_info_lin_19_01_20220203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69084_info_lin_19_02_20220203.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69084_info_lin_19_03_20220203.pdf Info lin 19 03
69084_info_lin_19_04_20220203.pdf Info lin 19 04
69084_info_lin_99_02_20220203.pdf autre relevant de la loi montagne
69084_info_lin_99_20220203.pdf Autre
69084_info_surf_04_20220203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69084_info_surf_99_20220203.pdf Autre
69084_liste_SUP_20220203.pdf Liste SUP
69084_plan_SUP_20220203.pdf Plan SUP
69084_orientations_amenagement_20220203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Saône Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.