27366_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LETTEGUIVES"



Informations

Nom du document DU_27366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LETTEGUIVES
Maillage 27366 LETTEGUIVES
Source Inconnue
Téléversé le 22/10/2019 à 13:54
Publié le 25/11/2019 à 17:58
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 8
Nom de l'archive 27366_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78d09e3b849e7a6a5995889e85c6d37f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LETTEGUIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [1.3084838390644415,49.40976493345177,1.3501584364978156,49.431476008054815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27366_annexes_sanitaires_20180927.pdf Annexes sanitaires
27366_orientations_amenagement_1_20180927.pdf OAP 1
27366_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27366_plan_aep_20180927.pdf Plan aep
27366_plan_sup_20180927.pdf Plan sup
27366_rapport_20180927.pdf Rapport
27366_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
27366_sup_20180927.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-letteguives@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-letteguives@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.